Contestation pv

11-01-2010 à 09:33:02
Salut les louloutes ,

Bon mauvaise surprise ce soir en rentrant, une majoration d' 1 pv que j' ai eu et que j' ai payé mais apparemment ils l' ont jamais reçu

Si vous avez une lettre type de réclamation et la procédure sous la main , je suis preneur

Les faits :

Ligne blanche en moto ===> gendarme ===> pv

Grosse maronade évidemment mais je paie dans les délais les 90 roros

Affaire classée ben non

Majoration à 375 ce soir , merci la poste / France / gendarmerie .....

J' en suis la et .........faut que je règle çà dem1 obligatoirement ( après c est + compliqué )

De vous lire


21-12-2009 à 08:58:08
Je viens de voir le Chépo,

Alors d'abord tu l'as payé comment ton amende? Par chèque?
Si tel est le cas tu leur adresses ton relevé de compte sur lequel apparait le débit de l'amende (N° de chèque), ta banque peut préciser qui a été crédité si cela n'apparait pas sur ton relevé.
Tu leur fais une petite lettre expliquant que tu leur joins la preuve de paiement.
Il n'y a pas de courrier type proprement dit étant donner que la situation varie selon les cas.
Si tu as réglé par timbre fiscal, tu dois avoir la partie cartonnée de la contravention sur laquelle tu as le double du timbre, tu leur en envoies une copie de cette partie (normalement faut la garder 4 ans)
Après tu t'inquiète pas le temps que la procédure suive après envois de la majoration ça prends plusieurs mois donc tu as tous le temps, j'en vois qui prennet plus d'un an!!
Par contre envoies ta réclamation en AR et directement à l'Officier du Ministère Public.
Si tu n'as pas de trace de tyon paiement tu fais quand un courrier expliquant que tu as réglé dans les temps et tu seras entendu.

Voilà si tu veux plus d'infos tu demandes.

Bizettes



Pfff suis fâchée avec les images en ce moment!!!
21-12-2009 à 09:01:50
Merci Miss

C' était par timbre amende , et j' ai fait comme tu as dit en AR Plus qu' à attendre maintenant

Je te tiens au courant

21-12-2009 à 09:11:53
Bon alors ça va rentrer dans l'ordre mais tu risques de recevoir certains courriers de relance, normal c'est informatisé et ça suit son cour.
Bizettes



Pfff suis fâchée avec les images en ce moment!!!
10-01-2010 à 17:11:10
je viens juste de voir le message, désolé je regarde juste le fofo bonjour, mais si j'ai un conseil a vous donnez, chaque envois officiel d'un quelconque document bien faire une photocopie de l'envoi et des justificatifs associé au courrier. sa parait fastidieux mais vous avez la traçabilité de tous les éléments chez vous.



Uploaded with ImageShack.us
11-01-2010 à 09:33:02
T' inquiète on m' appelle Mr Photocopie

Ceci dit , renvoi de mon courrier 2 jours après me demandant les Originaux

Donc re- recommandé et re-attente